1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la société artisanale,

LE PETIT BOUT DE CHÊNE

immatriculée en France et ayant son siège social à

12 ROUTE DE CIEUX
87510 PEYRILHAC
FR

et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») procédant à un achat via le site internet

zzdechene.kghkhkhkh.fr

2. Produits et services

Les produits proposés à la vente sont des articles de décoration en bois et résine époxy, des accessoires

artisanaux (planches de présentation, portes-couteaux aimantés, etc.) ainsi que des créations sur mesure (tables,

mobiliers) et personnalisations gravées au laser. Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis. Les

photographies présentes sur le site n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Les devis personnalisés

pour les créations (tables en bois et résine, gravures personnalisées, etc.) seront établis sur demande et feront

l’objet d’une validation écrite par le Client. Les articles personnalisés ou fabriqués sur mesure ne pourront donner

lieu à aucun retour ou rétractation une fois la production entamée.

4. Prix et réductions

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). La société se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui indiqué au moment de la commande.

À compter de la 10ème commande validée, une remise de 5 % est automatiquement appliquée sur l’ensemble des articles du site.

5. Modalités de paiement

Le paiement s’effectue exclusivement par carte bancaire. Un paiement en plusieurs fois est proposé à partir d’un

certain montant, précisé lors de la commande. La commande sera considérée comme définitive après

encaissement effectif du montant total dû.

6. Livraison

Les livraisons sont effectuées uniquement en France métropolitaine. Le choix du transporteur dépend de la nature, du poids et du volume du colis. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction du transporteur. Tout retard ne pourra donner lieu à une indemnisation.
En cas de colis endommagé, il appartient au client de formuler les réserves nécessaires auprès du transporteur lors de la réception.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client particulier dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits réalisés sur mesure ou personnalisés, qui sont expressément exclus de ce droit.
Aucun retour ou remboursement ne sera accepté au-delà d’un délai de 10 jours après réception de la commande.
Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Responsabilité et garanties légales

La société garantit la conformité des produits vendus et leur bon état au moment de la livraison. Elle n’est tenue qu’à une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la durabilité des produits artisanaux.
La garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés prévues par le Code de la Consommation et le Code civil s’appliquent.

9. Programme fidélité

À compter de la 10ème commande validée, le Client bénéficie automatiquement d’une remise de 5 % sur l’ensemble du site.
Ce programme de fidélité est personnel et non cessible. La société se réserve le droit de modifier ou d’interrompre ce programme sans préavis.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et les créations artisanales, qu’ils soient visuels, textuels ou techniques, sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

11. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant la société à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera

soumis aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel du siège social de la société.